Conditions d'utilisation du site web de R-TT


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Ces Conditions d'Utilisation s'appliquent à tous les visiteurs de ce site web, incluant nos utilisateurs enregistrés, les revendeurs et distributeurs des produits et services R-TT.

Nous avons le droit, mais pas l'obligation, de prendre toutes les actions suivantes à tout moment et à notre seule discrétion et pour n'importe quelle raison sans avis préalable.:

  • Restreindre, suspendre ou terminer votre accès à tout ou partie de nos Services à l'exception de tout Service fourni en accord avec le CLUF du logiciel pour les utilisateurs enregistrés de nos produits logiciels;
  • Changer, suspendre ou discontinuer tout ou partie de nos Services à l'exception de tout Service fourni en accord avec le CLUF du logiciel pour les utilisateurs enregistrés de nos produits logiciels;
  • Refuser, ignorer, déplacer, ou retirer tout élément que vous soumettez à nos sites pour n'importe quelle raison;
  • Refuser, déplacer ou retirer tout contenu disponible sur nos sites;
  • Désactiver ou supprimer vos comptes et toutes les informations et les fichiers en relation avec vos comptes , à l'exception des informations en relation avec les produits logiciels et/ou les services commandés et payés;
  • Établir des pratiques générales et des limites concernant l'utilisation de nos sites.

Dans le cas où nous vous demandons des informations d'enregistrement, vous devez nous fournir des informations exactes, précises, actualisées et complètes. Vous devez mettre à jour sans délai votre enregistrement pour le garder actualisé et complet. Si nous vous communiquons un mot de passe, vous ne devez pas le révéler à quiconque. Vous ne devez en aucun cas utiliser le mot de passe de quelqu'un d'autre. Vous êtes responsable de la maintenance de la confidentialité de vos comptes et mots de passe. Vous acceptez de nous prévenir immédiatement de toute utilisation non-autorisée de vos mots de passe ou comptes ou de toute autre faille de sécurité. Vous acceptez également de vous déconnecter de vos comptes à la fin de chaque session. Nous ne saurons pas être tenus responsables pour toute perte ou tout dommage qui pourrait résulter de l'impossibilité pour vous de vous conformer à ces nécessités.

La technologie et le logiciel derrière nos sites et les Services sont la propriété de R-TT, nos affiliés et nos partenaires. Vous acceptez de ne pas copier, modifier, louer, prêter, vendre, assigner, distribuer, se livrer à la rétro-ingénierie, accorder un intérêt, ou transférer tout droit de la technologie ou le logiciel derrière nos sites ou nos Services. Vous acceptez de ne pas modifier le logiciel derrière nos sites en aucune manière ou former ou utiliser des versions modifiées de ce logiciels, incluant (sans limitation) l'obtention d'accès non autorisé à nos sites.

Sans limiter le précédent, vous acceptez de ne pas utiliser nos sites pour effectuer une des actions suivantes:

  • Diffamer, abuser, harasser, espionner, menacer, ou tout autre violation des droits légaux des autres personnes;
  • Publier, poster, télécharger, envoyer par e-mail, distribuer ou disséminer (collectivement, "Transmettre") tout contenu inapproprié, profane, diffamatoire, contrevenant, obscène, indécent, ou contraire à la loi;
  • Transmettre des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus, ou tout autre logiciel similaire ou programme qui pourrait endommager ou affecter le fonctionnement de l'ordinateur d'une autre personne, un site web, ou tout logiciel ou matériel, ou tout autre équipement;
  • Transmettre des sondages, concours, schémas pyramidaux, spams, publicités non choisies ou des éléments promotionnels, ou des chaînes de lettres;
  • Télécharger n'importe quel fichier que vous savez ou devriez savoir qu'il ne peut être légalement obtenu de cette manière;
  • Falsifier ou effacer toute attribution à un auteur, notice légale ou autre, désignation professionnelle ou marques d'origine ou source d'un logiciel ou de tout autre élément;
  • Restreindre ou inhiber tout autre utilisateur de l'utilisation et de l'appréciation de toute zone publique de notre site web;
  • Interférer avec notre site web;
  • Falsifier des intitulés ou manipuler des identifiants ou tout autre donnée dans le but de déguiser l'origine de tout contenu transmis via nos sites ou de manipuler votre présence sur notre site web;
  • Prendre toute action qui s'impose par la charge de volume déraisonnable et disproportionnée sur nos serveurs ou équipements;
  • S'engager dans des activités illégales.

Vous acceptez d'utiliser nos forums, communautés et/ou messages ou les moyens de communication (collectivement appelés, les "Forums") dans l'unique but d'envoyer et de recevoir des messages et des éléments qui sont propres et reliés à ce Forum particulier.

Si vous choisissez un nom d'utilisateur qui, à notre seule discrétion, est obscène, indécent, abusif ou susceptible de nous exposer au dénigrement ou au mépris public, nous nous réservons le droit, sans avis préalable, de changer automatiquement votre nom d'utilisateur, d'effacer vos posts de nos sites, d'empêcher votre accès au site web, ou toute combinaison de ces différentes options.

L'accès non autorisé à notre site web est une violation des ces Conditions et une violation de la loi. Vous acceptez de ne pas accéder à nos sites par aucun moyen autre que par l'interface fournie par R-TT pour accéder à nos sites. Vous acceptez de n'utiliser aucun moyen automatique, incluant, sans limitation, des agents, robots, scripts, ou araignées, pour accéder, surveiller, ou copier toute partie de nos sites, à l'exception des moyens automatiques que nous avons autorisés à l'avance et par écrit.

L'utilisation de nos sites est sujette aux lois existantes et aux procédures légales. Rien dans ces Conditions ne saurait limiter notre droit à se conformer aux requêtes ou aux nécessités gouvernementales, de justice ou des forces de l'ordre en lien avec votre utilisation de nos sites.

Limitation de garantie

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Indemnisation

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Confidentialité et Vie privée

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